Demande de subvention pour une association sportive

Les modalités et conditions d’attribution des subventions sont précisées pour chaque formulaire.

Ces dossiers dûment complétés et accompagnés d’un RIB sont à renvoyer par mail ou par courrier aux adresses indiquées et à la date limite précisée dans les différents formulaires. Dès réception de votre dossier, celui-ci sera traité par la Direction des Sports et du Nautisme ou par l’Office des sports (en fonction du type de demande) qui vous contactera éventuellement pour un complément d’informations suivant le caractère de votre demande.

NB : La rédaction et l'envoi des imprimés de demandes de subvention ne conditionne, en aucun cas, l’attribution d’une subvention.

Subvention annuelle de fonctionnement

Pour l’octroi de cette subvention, les documents à fournir sont :

Le formulaire commun à toutes les associations affiliées à l’Office des sports

• Informations administratives et financières (ODT - 101 Ko)
• Informations administratives et financières (PDF - 520 Ko)
• Annexe n°1 (ODT - 85,6 Ko)
• Annexe n°1 (PDF - 362 Ko)

Les documents annexes au dossier de demande de subvention

• Imprimé n°2, licences et effectifs (ODT - 109 Ko)
• Imprimé n°2, licences et effectifs (PDF - 370 Ko)

Sports Collectifs  Jeunes

• Imprimé n°3 (ODT - 118 Ko)
• Imprimé n°3 (PDF -, 373 Ko)

Sports Collectifs  Adultes

• Imprimé n°3 bis (ODT - 118 Ko)
• Imprimé n°3 bis (PDF - 375 Ko)

Sports Individuels Jeunes

• Imprimé n°4 (ODT - 121 Ko)
• Imprimé n°4 (PDF - 756 Ko)

Sports Individuels Adultes

• Imprimé n°4 bis (ODT - 120 Ko)
• Imprimé n°4 bis (PDF - 752 Ko)
   

Subvention sur Critères d’utilité sociale

Projets sportifs liés à la cohésion sociale

• Imprimé n°5 (DOC - 82 Ko)
• Imprimé n°5 (PDF - 476 Ko)

Accessibilité financière

• Imprimé n°5 (ODT - 101 Ko)
• Imprimé n°5 (PDF - 531 Ko)

Subvention Championnat et Finales nationales

Championnat national

• Imprimé n°6 (ODT - 34,3 Ko)
• Imprimé n°6 (PDF - 368 Ko)
               

Finale nationale

• Imprimé n°6 bis (ODT - 38,6 Ko)
• Imprimé n°6 bis (PDF - 251 Ko)

Subvention d’aide aux manifestations

• Imprimé n°7 (ODT 48 Ko)
• Imprimé n°7 (PDF - 711 Ko)
• Annexe 2 (ODT - 52,6 Ko)
• Annexe 2 (PDF - 344 Ko)

Subvention annuelle pour le sport des collèges, lycées et enseignement supérieur.

• Demande de subvention annuelle de fonctionnement (xls, ...Ko)
• Demande de subvention annuelle de fonctionnement (pdf, ... Ko)