Demande de subvention pour une association sportive

Les modalités et conditions d’attribution des subventions sont précisées pour chaque formulaire.

Ces dossiers dûment complétés et accompagnés d’un RIB sont à renvoyer par mail ou par courrier aux adresses indiquées et à la date limite précisée dans les différents formulaires. Dès réception de votre dossier, celui-ci sera traité par la Direction des Sports et du Nautisme ou par l’Office des sports (en fonction du type de demande) qui vous contactera éventuellement pour un complément d’informations suivant le caractère de votre demande.

NB : La rédaction et l'envoi des imprimés de demandes de subvention ne conditionne, en aucun cas, l’attribution d’une subvention.

Subvention annuelle de fonctionnement

Pour l’octroi de cette subvention, les documents à fournir sont :

Le formulaire commun à toutes les associations affiliées à l’Office des sports

• Téléchargement (doc, 81 Ko)
• Téléchargement (pdf, 353 Ko)
• Annexe n°1 - Téléchargement (doc, 62 Ko)
• Annexe n°1 - Téléchargement (pdf, 353 Ko)

Les documents annexes au dossier de demande de subvention

• Téléchargement (doc, 81 Ko)
• Téléchargement (pdf, 255 Ko)

Sports Collectifs  Jeunes

• Téléchargement (doc, 75 Ko)
• Téléchargement (pdf, 291 Ko)

Sports Collectifs  Adultes

• Téléchargement  (doc, 75 Ko)
• Téléchargement (pdf, 293 Ko)

Sports Individuels Jeunes

• Téléchargement (doc, 80 Ko)
• Téléchargement (pdf, 642 Ko)

Sports Individuels Adultes

• Téléchargement (doc, 79 Ko)
• Téléchargement (pdf, 640 Ko)
   

Subvention sur Critères d’utilité sociale

Projets sportifs liés à la cohésion sociale

• Téléchargement (doc, 103 Ko)
• Téléchargement (pdf, 428 Ko)

Accessibilité financière

• Téléchargement (doc, 109 Ko)
• Téléchargement (pdf, 531 Ko)

Subvention Championnat et Finales nationales

Championnat national

• Téléchargement (doc, 322 Ko)
• Téléchargement (pdf, 354 Ko)
               

Finale nationale

• Téléchargement (doc, 344 Ko)
• Téléchargement (pdf, 234 Ko)

Subvention d’aide aux manifestations

• Dossier de subvention (doc, 48 Ko)
• Dossier de subvention (pdf, 699 Ko)
• Annexe (doc, 50 Ko)
• Annexe (pdf, 331 Ko)

Subvention annuelle pour le sport des collèges, lycées et enseignement supérieur.

• Demande de subvention annuelle de fonctionnement (xls, ...Ko)
• Demande de subvention annuelle de fonctionnement (pdf, ... Ko)