Arrêtés du Président

Un arrêté est une décision administrative unilatérale prise par le président du conseil de métropole au titre de ses compétences propres. Vous pouvez consulter les arrêtés ci-dessous en effectuant une recherche par mot-clé.

Les arrêtés du président de Brest métropole sont consultables ci-dessous.

Accessibilité numérique : du fait de leur volume et de leur complexité, les documents présents sur cette page ne peuvent être disponibles en version accessible sur ce site. Il est toutefois possible de les demander directement en format accessible en adressant un mail via le formulaire de contact.

Nous contacter

Vous n’avez pas trouvé l’information que vous cherchiez dans cette page ?

Consultez notre foire aux questions Ecrivez-nous

Dernière mise à jour le : 22 January 2021