Consulter le Plan local d'urbanisme

Recueil de l’ensemble des actes (délibérations du Conseil de la métropole et arrêtés du Président) approuvant les évolutions apportées au PLU facteur 4 depuis son approbation le 20 janvier 2014.

• Téléchargez les actes administratifs (PDF - 1,7 Mo)

Le rapport de présentation présente l’état des lieux de la situation existante et des perspectives d’évolution (état initial de l’environnement, diagnostic du territoire). Il explique et justifie les règles contenues dans le PLU et analyse les incidences prévisibles du PLU sur l’environnement.

Téléchargez : 

• le rapport de présentation (PDF - 20 Mo)
• l'annexe au rapport de présentation (PDF - 4.5 Mo)
  Exposé des évolutions apportées au PLU après son adoption 

Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) expose le projet de territoire. Il énonce les orientations générales en matière d’habitat, de mobilités, d’économie, d’environnement retenues pour le territoire. Ce document constitue l’épine dorsale du PLU, avec lequel tous les autres documents doivent être cohérent. 

• Téléchargez le projet d'aménagement et de développement durables (PDF - 8 Mo)

Les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) définissent les principes d’aménagement relatifs à des quartiers ou secteurs d’extension urbaine, et en matière d’environnement.

Elles sont complétée par des orientations thématiques tenant lieu de programme local de l’habitat (PLH) et de plan de déplacement urbain (PDU)

• Téléchargez les orientations d'aménagement et de programmation (PDF - 22 Mo)
  Habitat - Transports et déplacements - Environnement - De secteurs

Le règlement fixe les règles opposables aux projets de constructions, aménagements ou installations. Il comprend des documents graphiques et des pièces écrites opposables aux constructions, installations et aménagement dans un rapport de conformité.

• Le volume 1 fixe les règles applicables sur l’ensemble du territoire ;
• le volume 2 (documents graphiques 1, 2 et 3) délimite les différentes zones ;
• le volume 3 précise les règles applicables au patrimoine bâti identifié par le PLU ;
• le volume 4 précise les règles applicables aux bâtiments ruraux pouvant faire l’objet d’un changement de destination en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial.

Téléchargez :

• Volume 1 : Règlement écrit (PDF - 3,8 Mo)
• Volume 2 :
  • Document graphique n°1 (PDF - 40 Mo)
    Zonage, emplacements réservés, éléments bâtis ou naturels d'intérêt patrimonial
  • Document graphique n°2 (PDF - 16,3 Mo)
    Plan des formes urbaines : hauteurs, reculs
  • Document graphique n°3 (PDF - 18,6 Mo)
    Risques (naturels ou technologiques), commerce, périmètre d'OAP de secteur
• Volume 3 : Prescriptions architecturales pour les immeubles identifiés au titre de l'article L.123-1-5-7 du code de l'Urbanisme (PDF - 8,8 Mo)
• Volume 4 : Prescription pour les bâtiments d'intérêt architectural ou patrimonial situés en zone rurale pouvant faire l'objet d'un changement de destination (PDF - 30 Mo)

Les annexes compilent diverses informations susceptibles d’avoir une incidence sur l’occupation et l’utilisation des sols : servitudes d’utilité publique (monuments historiques, aire de mise en valeur de l’architecture et du
patrimoine, plans de prévention des risques, protection des captages...), secteurs affectés par le bruit, sites et sols pollués, zonage d’assainissement, droits de préemption...

Téléchargez : 

• Volume 1 : Servitudes d'utilité publique : textes généraux et inventaire (PDF - 27 Mo)
• Volume 2 : Plan de prévention des risques technologiques autour des établissements Imporgal et Stockbrest à Brest (PDF - 3 Mo)
• Volume 3 : Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine de Brest (PDF - 58 Mo)
• Volume 4 : Plan de prévention des risques technologiques du parc d'hydrocarbures de Maison Blanche à Brest (PDF - 8 Mo)
• Volume 5 : Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Brest Guipavas / Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (PDF - 12,1 Mo)
• Volume 6 : Restriction d'usage conventionnelle /Secteurs d'information sur les sols (PDF - 10,1 Mo)
• Volume 7 : Eau et assainissement / Gestion des déchets ménagers et assimilés / Réseau de chaleur (PDF - 3,6Mo)
• Volume 8 : Règlement local de publicité (PDF - 45 Mo)
• Annexes graphiques :
  • Annexe graphique n°1 (PDF - 6 Mo)
    Servitudes d’utilité publique : Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements : Energie – Communication / Servitudes relatives à la défense nationale
  • Annexe graphique n°2 (PDF - 5,9 Mo)
    

    Servitudes d’utilité publique : Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements : communication électronique

  • Annexe graphique n°3 (PDF - 5,2 Mo)
    

    Servitudes d’utilité publique : Servitudes relatives à la conservation du patrimoine naturel et culturel / servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique

  • Annexe graphique n°4 (PDF - 6,6 Mo)
    Foncier - Aménagement
  • Annexe graphique n°5 (PDF - 6,1 Mo)
    Bruit
  • Annexe graphique n°6 (PDF - 6 Mo)
    Eaux pluviales
  • Annexe graphique n°7 (PDF - 8,6 Mo)
    Eaux usées
  • Annexe graphique n°8 (PDF - 6,5 Mo)
    Eau potable / Réseau de chaleur

Dépourvus de valeur règlementaire, les cahiers de recommandation des outils pédagogiques destiné à favoriser la réalisation de projet qualitatif.

Téléchargez :

• Volume 1 : Les clôtures (PDF - 1,8 Mo)
• Volume 2 : Les hameaux traditionnels (PDF - 1,2 Mo)