Les règles à respecter

Lorsque l’on est propriétaire d’un animal à Brest, un certain nombre de règles sont à respecter. L’animal de compagnie ne naît pas éduqué, c’est donc au propriétaire de lui inculquer ces règles afin de faciliter son intégration auprès de lui, et auprès des autres.

L’animal de compagnie ne naît pas éduqué, c’est donc au propriétaire de lui inculquer les règles afin de faciliter son intégration auprès de lui, et auprès des autres.

Si on est propriétaire  de chien : 

  • L’identification : est obligatoire depuis le 1er janvier 1999 pour les chiens âgés de plus de quatre mois, ainsi que pour les chats et chiens changeant de propriétaire. Depuis 2012, elle se fait par la pose d’une puce électronique. Si l’animal est capturé par la fourrière animale, il est plus facile de retrouver son propriétaire.
  • Les chiens doivent être tenus en laisse
  • Certains types de chiens potentiellement dangereux font l'objet de conditions particulières de circulation sur l'espace public et les détenteurs doivent obtenir un permis de détention auprès de la mairie.

Si on est propriétaire de chat :

  • L’identification : depuis le 1er janvier 2012, l’identification du chat est obligatoire soit par un tatouage soit par une puce électronique. S’il est capturé par la fourrière animale, il sera plus facile de retrouver son propriétaire.
  • La vaccination : elle permet d’éviter un grand nombre de maladies (le typhus, le coryza, la chlamydiose et la leucose féline (virus FeLV))
  • La stérilisation / castration : destinée en priorité à empêcher la reproduction, la stérilisation du chat permet de doubler son espérance de vie et d’en faire un compagnon aussi calme que proche de son maître. Autres avantages, la castration du chat supprime ou diminue le marquage urinaire dans la maison, les fugues, les bagarres. La stérilisation supprime les nuisances liées aux chaleurs (miaulements, arrivée de tous les chats du quartier) et les maladies.

Bon à savoir :
- l’espérance de vie d’un chat castré est de 14 à 18 ans. Celle des chats non castrés exposés aux risques de divagation est de 6 à 10 ans.
- un chat femelle est fécond à partir de 6 mois et peut avoir 2 à 3 portées par an (4 chatons en moyenne par portée). Une femelle non stérilisée peut donc, durant sa vie, mettre au monde une centaine de chatons.

D’autres règles à respecter :

  • il est strictement interdit de nourrir les animaux errants ou sauvages sur l'espace public ou privé afin d’éviter leur prolifération
  • la divagation des animaux domestiques est interdite
  • les animaux domestiques ne doivent pas être sources de nuisances sonores ou d'insalubrité

A savoir : du moment où ils ne créent ni gêne, ni trouble de jouissance, les animaux familiers ne peuvent être interdits dans les immeubles. Et le propriétaire ou celui qui en a la garde est civilement responsable de l'animal.

Si on est propriétaire de NAC (nouveaux animaux de compagnie) :

Reptiles, furets, mygales, singes et autres scorpions, sont les principaux NAC (Nouveaux animaux de compagnie).

Ils nécessitent des soins particuliers et certains peuvent être dangereux. Beaucoup d’espèces d’oiseaux, de reptiles sont protégés (convention de Washington) et soumises à des règles spécifiques de détention et/ou de commerce (certificats de capacités).

Les poulaillers ou le fermier urbain :

De nombreuses familles peuvent être intéressées par l’installation d’un poulailler chez elles : l’envie de ramasser ses propres œufs frais, une volonté écologique pour recycler naturellement ses déchets alimentaires ou simplement pour la joie des enfants.

Pourtant, au-delà de tous les avantages et intérêts liés à l’installation d’un poulailler dans son jardin, cela peut être à l’origine de nuisances et de troubles pour le voisinage :

  • nuisances sonores,
  • nuisances olfactives,
  • prolifération de nuisibles (insectes, rongeurs, etc.),
  • divagation dans les propriétés voisines ou sur l’espace public.

Par conséquence, certaines règles doivent être respectées par tous.

En zone agglomérée, le nombre de poules ne peut pas ainsi dépasser dix individus et le poulailler doit être installé à une distance supérieure à dix mètres de toute habitation occupée par des tiers (article 26 du règlement sanitaire départemental du Finistère).

Les règles d’urbanisme peuvent également s’appliquer dès lors qu’il s’agit d’un poulailler en dur. Il vous est donc conseillé de consulter le service droit des sols de Brest métropole à cet effet.

De plus, quelques règles de bon sens permettent de maintenir de bonnes relations de voisinage :

  • entretenir et nettoyer régulièrement son poulailler,
  • ne pas entreposer le fumier près d’un point d’eau, près de chez son voisin ou de la voie publique
  • ne pas avoir un coq à proximité de ses voisins,
  • et clôturer totalement  l’espace réservé aux poules du jardin.

Mais rien ne remplace la compréhension et la discussion avec ses voisins et pourquoi pas leur offrir de temps à autre quelques œufs frais.

Règlementation :

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Action sanitaire de la ville de Brest

16 rue Alexandre Ribot

29200

Brest

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Dernière mise à jour le : 17 nov. 2016