Allez au contenu, Allez à la navigation

  • Télécharger cette page en PDF
  • Imprimer
  • Envoyer par email

Téléchargement de document

retour à la liste des documents

Avis de l'Autorité environnementale portant sur le projet de ZAC des Capucins à Brest

dans Affichage réglementaire
433 ko - PDF

La ZAC des Capucins à Brest est un projet d’aménagement qui, au regard du Code de l’environnement, relève des catégories d'opérations soumises à étude d'impact et doit faire l’objet d’un avis de l'autorité administrative de l'Etat compétente en matière d'environnement. L’avis de l’Autorité environnementale porte à la fois sur la qualité de l’étude d’impact, qui fait office d’évaluation environnementale, et sur la manière dont l’environnement est pris en compte dans le projet. Cet avis, rendu à la date du 20 janvier 2011, doit notamment être rendu public par voie électronique sur le site internet de Brest métropole océane.

Télécharger