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Le Plan Local d'Urbanisme de Brest métropole océane a été approuvé le 11 décembre 2009 par le Conseil de Communauté, modifié les 30 avril 2010, 10 décembre 2010 et 27 janvier 2012, mis à jour et révisé de manière simplifiée le 27 janvier 2012. Il a été mis en révision par délibération du 22 octobre 2010.
Le PLU en vigueur se compose des pièces suivantes :
Le rapport de présentation
- expose le diagnostic
- analyse l’état initial de l’environnement
- explique les choix retenus par la collectivité pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durable en application de l’article L.121-1 du code de l'urbanisme
- évalue les incidences des orientations du P.L.U. sur l’environnement et expose les dispositions prises pour sa préservation et sa mise en valeur
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
Il définit les orientations générales d’urbanisme et d’aménagement retenues pour l'ensemble du territoire.
Les orientations d'aménagement
- Introduction
- Bohars
- Brest
- Gouesnou
- Guilers
- Guipavas
- Plougastel-Daoulas
- Plouzané
- Le Relecq-Kerhuon
- Secteurs à enjeux
Le Règlement
Il délimite les différentes zones et précise leur affectation dominante.
Il fixe les règles applicables à l’intérieur de chacune d’entre elles.
- Le règlement approuvé le 11 décembre 2009 et modifié les 30 avril et 10 décembre 2010
- Les prescriptions architecturales pour les immeubles identifiés au titre de l'article L123-1-7
- Le cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères relatives aux ZAC
Les documents graphiques
Document graphique 1
Il délimite les zones : U (zones urbaines), AU (zones à urbaniser), A (zones agricoles ), N (zones naturelles et forestières).
Il fait apparaître les Espaces Boisés Classés (EBC), les emplacements réservés, les zones de commerce interdit ou incité...
pages 1 à 8 | pages 74 à 87 |
Il délimite le périmètre des règles spécifiques de stationnement et le périmètre autour des installations industrielles à risque.
Il délimite les pôles et secteurs soumis à des règles spécifiques concernant les implantations commerciales.
Il délimite les zones de déficit de logements locatifs sociaux.
Les annexes
Les annexes graphiques
- Servitudes relatives à l'utilisation de certaines ressources et équipements, à la Défense Nationale
- Servitudes relatives à certaines ressources et équipements - Télécommunication
- Servitudes relatives à la conservation du patrimoine naturel et culturel, à la salubrité et à la sécurité publiques
- Lotissements dont les règles sont maintenues/Zone d'Aménagement Concerté
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- Zones de publicité restreinte et zones de publicité élargie
- Le zonage d'assainissement
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager du centre-ville de Brest (ZPPAUP)
- Rapport de présentation
- Prescriptions réglementaires
- Plan des quartiers
- Plan de synthèse
- Fiches quartiers
- Fiches descriptives
Les annexes écrites
Volume 1 :
- Servitudes d'utilité publique et bois et forêts soumis au régime forestier, inventaire et texte généraux
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- Règlement intercommunal de publicité
- Plan d'Exposition au Bruit de l'aéroport de Brest-Guipavas.
Volume 2 :
- Les déchets ménagers, l'assainissement et l'eau potable
Les documents complémentaires
